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Marques déposées par le nom "CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance"

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@RelevEcureuil

Marque expirée - Marque en non vigueur
@RelevEcureuil de CAISSE D\'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt: 3524173
Date de dépôt: 13 septembre 2007
Date d'expiration: 13 septembre 2017

Classes: 00 38 39

@RelevEcureuil Plus

Marque expirée - Marque en non vigueur
@RelevEcureuil Plus de CAISSE D\'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt: 3524171
Date de dépôt: 13 septembre 2007
Date d'expiration: 13 septembre 2017

Classes: 00 38 39

EVASION ECUREUIL

Marque expirée - Marque en non vigueur
EVASION ECUREUIL de CAISSE D\'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt: 3477694
Date de dépôt: 29 janvier 2007
Date d'expiration: 29 janvier 2017

Classes: 36

SWIM ECUREUIL

Marque expirée - Marque en non vigueur
SWIM ECUREUIL de CAISSE D\'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt: 3477693
Date de dépôt: 29 janvier 2007
Date d'expiration: 29 janvier 2017

Classes: 36

Marine Ecureuil

Marque expirée - Marque en non vigueur
Marine Ecureuil de CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt: 3379461
Date de dépôt: 12 septembre 2005
Date d'expiration: 12 septembre 2015

Classes: 36