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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance
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Marine Ecureuil
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marine Ecureuil
CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier SA à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt :
3379461
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/09/2015
Marine Ecureuil de CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Présentation de la marque Marine Ecureuil

Déposée le 12 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Marine Ecureuil »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance domicilié(e) siège social Place Estrangin Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LEMAIRE Président du Directoire CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE domicilié(e) Place Etrangin Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marine Ecureuil est expirée depuis le 12 septembre 2015.

CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : @RelevEcureuil , EVASION ECUREUIL , SWIM ECUREUIL , @RelevEcureuil Plus


CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE-BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 article L512.85 à L 512.104 du code monétaire et financier SA à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance - siège social Place Estrangin Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France


Monsieur Alain LEMAIRE Président du Directoire CAISSE D EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE - Place Etrangin Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Service de crédits destinés à la clientèle en vue au financement de bien à destination nautique.