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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance
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SWIM ECUREUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWIM ECUREUIL
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) SA à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt :
3477693
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/01/2017
SWIM ECUREUIL de CAISSE D\'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Présentation de la marque SWIM ECUREUIL

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SWIM ECUREUIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance domicilié(e) siège social Place Estrangin-Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LEMAIRE Président du Directoire CAISSE D'ÉPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE domicilié(e) Place Estrangin-Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIM ECUREUIL est expirée depuis le 29 janvier 2017.

CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : @RelevEcureuil , EVASION ECUREUIL , @RelevEcureuil Plus , Marine Ecureuil


CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE régie par la loi 99-532 du 25 juin 1999 (articles L512.85 à L512.104 du code monétaire et financier) SA à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance - siège social Place Estrangin-Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France - SIREN 775559404


Monsieur Alain LEMAIRE Président du Directoire CAISSE D'ÉPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE - Place Estrangin-Pastré, BP 108,13254 MARSEILLE CEDEX 6 - 13254 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Crédit destiné au financement des bateaux de plaisance et autres objets de plaisance.