Marque expirée - Marque en non vigueur

@RelevEcureuil Plus
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 SA à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt :
3524171
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/09/2017
@RelevEcureuil Plus de CAISSE D\'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d\'Orientation et de Surveillance

Présentation de la marque @RelevEcureuil Plus

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « @RelevEcureuil Plus »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance domicilié(e) Siège social Place Estrangin Pastré, BP 108 Marseille Cedex 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 domicilié(e) Siège social Place Estrangin Pastré, BP 108 Marseille Cedex 6 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @RelevEcureuil Plus est expirée depuis le 13 septembre 2017.

CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : @RelevEcureuil , EVASION ECUREUIL , SWIM ECUREUIL , Marine Ecureuil


CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 SA à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance - Siège social Place Estrangin Pastré, BP 108 Marseille Cedex 6 - France - SIREN 775559404


CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-CORSE BANQUE COOPERATIVE REGIE PAR LA LOI 99-532 DU 26.06.99 - Siège social Place Estrangin Pastré, BP 108 Marseille Cedex 6 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Service d'envoi des relevés de compte bancaires à l'adresse Internet du client et service d'archivage sous format électronique de ces relevés de compte.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.