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Marques déposées par le nom "busin pascal"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant busin pascal dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Solution dos

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Solution dos de busin pascal

Numéro de dépôt: 4338446
Date de dépôt: 16 février 2017
Date d'expiration: 16 février 2027

Classes: 41

LA CROQUETTE DU PERIGORD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CROQUETTE DU PERIGORD de BUSIN PASCAL

Numéro de dépôt: 4103467
Date de dépôt: 7 juillet 2014
Date d'expiration: 7 juillet 2024

Classes: 39

C TOI KI COUAF

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C TOI KI COUAF de BUSIN PASCAL

Numéro de dépôt: 4057087
Date de dépôt: 26 décembre 2013
Date d'expiration: 26 décembre 2023

Classes: 05 31 44