Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C TOI KI COUAF
M. BUSIN PASCAL

Numéro de dépôt :
4057087
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2023
C TOI KI COUAF de BUSIN PASCAL

Présentation de la marque C TOI KI COUAF

Déposée le 26 décembre 2013 par monsieur BUSIN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C TOI KI COUAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur BUSIN PASCAL domicilié(e) 51 RUE TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUSIN PASCAL domicilié(e) 51 RUE TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque C TOI KI COUAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TOI KI COUAF est expirée depuis le 26 décembre 2023.

BUSIN PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CROQUETTE DU PERIGORD


M. BUSIN PASCAL - 51 RUE TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France


M. BUSIN PASCAL - 51 RUE TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Toilettage d'animaux.