Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROQUETTE DU PERIGORD
M. BUSIN PASCAL

Numéro de dépôt :
4103467
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2024
LA CROQUETTE DU PERIGORD de BUSIN PASCAL

Présentation de la marque LA CROQUETTE DU PERIGORD

Déposée le 7 juillet 2014 par monsieur BUSIN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CROQUETTE DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur BUSIN PASCAL domicilié(e) 51 RUE DU TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUSIN PASCAL domicilié(e) 51 RUE DU TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque LA CROQUETTE DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROQUETTE DU PERIGORD est expirée depuis le 7 juillet 2024.

BUSIN PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : C TOI KI COUAF


M. BUSIN PASCAL - 51 RUE DU TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France


M. BUSIN PASCAL - 51 RUE DU TERME SAINT SICAIRE - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Distribution (livraison de produits).