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Marques déposées par monsieur busin pascal
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Solution dos
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solution dos
M. busin pascal

Numéro de dépôt :
4338446
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
Solution dos de busin pascal

Présentation de la marque Solution dos

Déposée le 16 février 2017 par monsieur busin pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Solution dos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur busin pascal domicilié(e) 4 Rue Mirabeau - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. busin pascal domicilié(e) 4 RUE Mirabeau - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Solution dos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution dos arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


M. busin pascal - 4 Rue Mirabeau - 75016 - PARIS - France


M. busin pascal - 4 RUE Mirabeau - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Éducation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel.