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Marques déposées par le nom "Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale"

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marque Z-A

TROTTIBUS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROTTIBUS de Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale

Numéro de dépôt: 3279386
Date de dépôt: 12 mars 2004
Date d'expiration: 12 mars 2014

Classes: 00 09 16 38 39 45