Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTTIBUS
Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3279386
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2014
TROTTIBUS de Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale

Présentation de la marque TROTTIBUS

Déposée le 12 mars 2004 par la société Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TROTTIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la société Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale domicilié(e) Hôtel de Ville, 1 Place Charles de Gaulle, BP 249,67504 HAGUENAU CEDEX - 67504 - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 701 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de HAGUENAU domicilié(e) Hôtel de Ville, 1 Place Charles de Gaulle, BP 10249,67504 HAGUENAU CEDEX - 67504 - France.

La marque TROTTIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTIBUS est expirée depuis le 12 mars 2014.

Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE HAGUENAU


Ville de HAGUENAU (Collectivité territoriale) - Hôtel de Ville, 1 Place Charles de Gaulle, BP 249,67504 HAGUENAU CEDEX - 67504 - France - SIREN 216701805


Ville de HAGUENAU - Hôtel de Ville, 1 Place Charles de Gaulle, BP 10249,67504 HAGUENAU CEDEX - 67504 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Supports magnétiques d'enregistrement des sons et/ou des images. Produits de l'imprimerie : livres, brochures, revues, dépliants, prospectus, affiches. Transports de voyageurs, accompagnement d'enfants. Transmission de messages et/ou d'images assistés par ordinateur au travers du réseau Internet. Escorte (protection rapprochée).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.