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Marques déposées par le nom "VENES Jacques"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant VENES Jacques dans les triées par

Domaine des Vènes

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98712850
Date de dépôt: 12 janvier 1998
Date d'expiration: 12 janvier 2008

Classes: 33

CHATEAU LA MIGNARDE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92451335
Date de dépôt: 29 décembre 1992
Date d'expiration: 29 décembre 2012

Classes: 33