Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VENES JACQUES
/
CHATEAU LA MIGNARDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MIGNARDE
VENES JACQUES

Numéro de dépôt :
92451335
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
29/12/2012

Présentation de la marque CHATEAU LA MIGNARDE

Déposée le 29 décembre 1992 par VENES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU LA MIGNARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est VENES JACQUES domicilié(e) CHATEAU MASSAMIER LA MIGNARDE,11700 PEPIEUX (dossier no 2232645) - 11700 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES VENES domicilié(e) CHATEAU MASSAMIER LA MIGNARDE,11700 PÉPIEUX (dossier no 2232645) - 11700 - France.

La marque CHATEAU LA MIGNARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92451335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MIGNARDE est expirée depuis le 29 décembre 2012.


VENES JACQUES - CHATEAU MASSAMIER LA MIGNARDE,11700 PEPIEUX (dossier no 2232645) - 11700 - France


JACQUES VENES - CHATEAU MASSAMIER LA MIGNARDE,11700 PÉPIEUX (dossier no 2232645) - 11700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 13 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162092 - Publication au BOPI 1993-08-13

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232645 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine, à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée Minervois Blanc, Rosé et Rouge eaux de vie d'appellation d'origine