Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VENES Jacques
/
Domaine des Vènes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Vènes
VENES Jacques

Numéro de dépôt :
98712850
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque Domaine des Vènes

Déposée le 12 janvier 1998 par VENES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Vènes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est VENES Jacques, domicilié(e) Chateau Massamier La Mignarde, 11700 Pépieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VENES - France.

La marque Domaine des Vènes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Vènes est expirée depuis le 12 janvier 2008.

VENES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MIGNARDE


VENES Jacques - Chateau Massamier La Mignarde, 11700 Pépieux - France


Jacques VENES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine et notamment A.O.C. Minervois.