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Marques déposées par le nom "UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

CLAIR PAYS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93489893
Date de dépôt: 26 octobre 1993
Date d'expiration: 26 octobre 2003

Classes: 33

ENCLOS DES LILAS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92424266
Date de dépôt: 23 juin 1992

Classes: 33

JARDIN DE L'ENCLOS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92424264
Date de dépôt: 23 juin 1992

Classes: 33