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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU
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CLAIR PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR PAYS
UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU

Numéro de dépôt :
93489893
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque CLAIR PAYS

Déposée le 26 octobre 1993 par UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU, domicilié(e) Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU - France.

La marque CLAIR PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR PAYS est expirée depuis le 26 octobre 2003.

UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : ENCLOS DES LILAS , JARDIN DE L'ENCLOS


UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU - Domaine de Corneille, 11290 ARZENS - France


UNION DES COOPERATIVES FONCALIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Boisson alcoolique