Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Le Carré d'Aubusson

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Le Carré d\'Aubusson de Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie

Numéro de dépôt: 4391672
Date de dépôt: 31 juillet 2017

Classes: 23 24 27

Fuses et Grolles Plates

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Fuses et Grolles Plates de Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie

Numéro de dépôt: 4291901
Date de dépôt: 27 juillet 2016
Date d'expiration: 27 juillet 2026

Classes: 16 28 35

Aubusson Excellence

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Aubusson Excellence de Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie et de l\'art tissé

Numéro de dépôt: 3963840
Date de dépôt: 20 novembre 2012
Date d'expiration: 20 novembre 2022

Classes: 35 41 42