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Marques déposées par la société Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie
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Le Carré d'Aubusson
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Le Carré d'Aubusson
Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
4391672
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Carré d\'Aubusson de Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie

Présentation de la marque Le Carré d'Aubusson

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la société Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Carré d'Aubusson »

Le déposant est la société Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie domicilié(e) Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 300 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Gérard domicilié(e) Rue des Arts, BP 89 - 23200 - Aubusson - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 27

Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie a également déposé les autres marques suivantes : Aubusson Excellence , Fuses et Grolles Plates , Cité internationale de la tapisserie Aubusson


Syndicat mixte de la Cité internationale de la tapisserie, Syndicat mixte - Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France - SIREN 252300173


M. Emmanuel Gérard - Rue des Arts, BP 89 - 23200 - Aubusson - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 1 mars 2018 - Retrait total n°717840 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.