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Marques déposées par le nom "Sylvain CHAPAL"

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CARRE FONCIER

Marque enregistrée - Marque en vigueur
CARRE FONCIER de Sylvain CHAPAL

Numéro de dépôt: 4376305
Date de dépôt: 13 juillet 2017
Date d'expiration: 13 juillet 2027

Classes: 36

CARRE FONCIER

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARRE FONCIER de Sylvain Chapal

Numéro de dépôt: 3126199
Date de dépôt: 16 octobre 2001
Date d'expiration: 16 octobre 2011

Classes: 36