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Marques déposées par Sylvain Chapal
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CARRE FONCIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE FONCIER
Sylvain Chapal

Numéro de dépôt :
3126199
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2011
CARRE FONCIER de Sylvain Chapal

Présentation de la marque CARRE FONCIER

Déposée le 16 octobre 2001 par Sylvain Chapal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE FONCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est Sylvain Chapal, domicilié(e) 2 rue Marcel Sembat "Les Emeraudes", 42100 Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Chapal - France.

La marque CARRE FONCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE FONCIER est expirée depuis le 16 octobre 2011.

Sylvain Chapal a également déposé les autres marques suivantes : CARRE FONCIER


Sylvain Chapal - 2 rue Marcel Sembat "Les Emeraudes", 42100 Saint-Etienne - France


Sylvain Chapal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.