Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

AMUS'CAILLES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99797879
Date de dépôt: 15 juin 1999
Date d'expiration: 15 juin 2009

Classes: 29

CAILLE DU MILLENAIRE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99769232
Date de dépôt: 12 janvier 1999

Classes: 29