Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES
/
AMUS'CAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMUS'CAILLES
STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
99797879
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque AMUS'CAILLES

Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMUS'CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 878 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD BAUMGARTNER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - France.

La marque AMUS'CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUS'CAILLES est expirée depuis le 15 juin 2009.

STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : CAILLE DU MILLENAIRE , Caille de France


STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL - 88520 BERTRIMOUTIER - France - SIREN 331878561


M. BERNARD BAUMGARTNER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Volaille sauvage, volaille d'élevage, gibier, caille. L'ensemble de ces produits étant non vivant. Viande de volaille sauvage ou d'élevage, conserve de viande de volaille sauvage ou d'élevage, conserve de viande de gibier. Mets à base de volaille sauvage ou d'élevage et/ou de gibier.