Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES
/
CAILLE DU MILLENAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAILLE DU MILLENAIRE
STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
99769232
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CAILLE DU MILLENAIRE

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLE DU MILLENAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 878 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD BAUMGARTNER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : Caille de France , AMUS'CAILLES


STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES SARL - 88520 BERTRIMOUTIER - France - SIREN 331878561


BERNARD BAUMGARTNER STE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE LA CAILLE DES VOSGES - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352203 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Volaille sauvage, volaille d'élevage, gibier, caille. L'ensemble de ces produits étant non vivant. Viande de volaille sauvage ou d'élevage, conserve de viande de volaille sauvage ou d'élevage, conserve de viande de gibier. Mets à base de volaille sauvage ou d'élevage et/ou de gibier.