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DOMISSIMO
CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMISSIMO de CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3569177
Date de dépôt: 10 avril 2008
Date d'expiration: 10 avril 2018

Classes: 36 37 38 39 41 44 45

DOMISSIMO
CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMISSIMO de CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3514602
Date de dépôt: 2 août 2007
Date d'expiration: 2 août 2017

Classes: 36 37 38 39 41 44 45

DOmissimo Services
CARCEPT Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOmissimo Services de CARCEPT Prévoyance

Numéro de dépôt: 3664707
Date de dépôt: 16 juillet 2009
Date d'expiration: 16 juillet 2019

Classes: 36 37 38 39 41 44 45

TEFAL DOMISSIMO
Société dite : TEFAL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92418047
Date de dépôt: 6 mai 1992
Date d'expiration: 6 mai 2002

Classes: 09

Domissimo Box
Domissimo

Marque expirée - Marque en non vigueur
Domissimo Box de Domissimo

Numéro de dépôt: 3569176
Date de dépôt: 10 avril 2008
Date d'expiration: 10 avril 2018

Classes: 09

STRIDIAL DOMISSIMO DE TEFAL
TEFAL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93482347
Date de dépôt: 3 septembre 1993
Date d'expiration: 3 septembre 2003

Classes: 09

DOMISSIMO Conseil Immobilier
VENCHIARUTTI Jean-Pierre - CHRETIEN épouse VENCHIARUTTI Martine

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMISSIMO Conseil Immobilier de VENCHIARUTTI Jean-Pierre

Numéro de dépôt: 3327068
Date de dépôt: 1 décembre 2004
Date d'expiration: 1 décembre 2014

Classes: 00 09 16 35 36 37 41 42

DOMISSIMOBOX
Domissimo

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMISSIMOBOX de Domissimo

Numéro de dépôt: 3569365
Date de dépôt: 11 avril 2008
Date d'expiration: 11 avril 2018

Classes: 09