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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : TEFAL
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TEFAL DOMISSIMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEFAL DOMISSIMO
Société dite : TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
92418047
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque TEFAL DOMISSIMO

Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) Société dite : TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEFAL DOMISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : TEFAL domicilié(e) domiciliée : 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque TEFAL DOMISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEFAL DOMISSIMO est expirée depuis le 6 mai 2002.

Société dite : TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : OPERIAL


Société dite : TEFAL S.A. - domiciliée : 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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