Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 96619758
Date de dépôt: 5 avril 1996
Date d'expiration: 5 avril 2006
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
![BATTON ROYAL CROWN BRANDY de RENAULT BISQUIT]()
Numéro de dépôt: 1229114
Date de dépôt: 3 mars 1983
Date d'expiration: 3 mars 2003
Marque expirée - Marque en non vigueur
![BATTONS-NOUS CONTRE LA VIE CHERE de ANDAC ASSOCIATION Association de prévoyance à but non lucratif régie par la loi de 1901]()
Numéro de dépôt: 3600471
Date de dépôt: 23 septembre 2008
Date d'expiration: 23 septembre 2018
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
![nous nous battons pour un avenir sans caries de THE PROCTER & GAMBLE COMPANY]()
Numéro de dépôt: 1224267
Date de dépôt: 12 janvier 1983
Date d'expiration: 12 janvier 2013
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99791572
Date de dépôt: 11 mai 1999
