Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTON
RENAULT BISQUIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
96619758
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque BATTON

Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT domicilié(e) Domaine de Lignères, 16170 ROUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - France.

La marque BATTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTON est expirée depuis le 5 avril 2006.

RENAULT BISQUIT a également déposé les autres marques suivantes : RED SEAL - P.D. - P. DORSON , ELAN ELAN & CO , CAVELIER DE LA SALLE , ALEXANDER ALEXANDER & CO , LILAN JULES DELMONT &CO , COGNAC CASTILLON , BATTON ROYAL CROWN BRANDY , RENAULT CARTE BLEUE DEPUIS 1835 , CASTILLON & CIE , CHAPRON A.CHAPRON & FILS


RENAULT BISQUIT, société anonyme - Domaine de Lignères, 16170 ROUILLAC - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Cognacs.