Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATTON ROYAL CROWN BRANDY
RENAULT BISQUIT
RENAULT BISQUIT

Numéro de dépôt :
1229114
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2003
BATTON ROYAL CROWN BRANDY de RENAULT BISQUIT

Présentation de la marque BATTON ROYAL CROWN BRANDY

Déposée le 3 mars 1983 par RENAULT BISQUIT et RENAULT BISQUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATTON ROYAL CROWN BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RENAULT BISQUIT, domicilié(e) Domaine de Lignères, 16170 ROUILLAC (dossier no 2015103) - France et RENAULT BISQUIT,, domicilié(e) Domaine de Lignères, 16170 ROUILLAC (dossier no 2066729) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

La marque BATTON ROYAL CROWN BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATTON ROYAL CROWN BRANDY est expirée depuis le 3 mars 2003.

RENAULT BISQUIT a également déposé les autres marques suivantes : RED SEAL - P.D. - P. DORSON , ELAN ELAN & CO , CAVELIER DE LA SALLE , ALEXANDER ALEXANDER & CO , LILAN JULES DELMONT &CO , COGNAC CASTILLON , BATTON , RENAULT CARTE BLEUE DEPUIS 1835 , CASTILLON & CIE , CHAPRON A.CHAPRON & FILS


RENAULT BISQUIT - Domaine de Lignères, 16170 ROUILLAC (dossier no 2015103) - France

RENAULT BISQUIT - Domaine de Lignères, 16170 ROUILLAC (dossier no 2066729) - France - SIREN 9



Renouvellement sans limitation le 15 février 1993 n°2066729 - Publication au BOPI 1993-02-15

Renouvellement sans limitation n°2015103 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153999 - Publication au BOPI 1993-01-18

Eaux-de-vie et cognacs.