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LOSANGES
Marque en couleurs
GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOSANGES de GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I

Numéro de dépôt: 3015634
Date de dépôt: 10 mars 2000
Date d'expiration: 10 mars 2010

Classes: 09

SMI mutuelle avant tout
SMI – mutuelle soulevée aux dispositions du livre II du code de la mutualité RNM 784669954

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SMI mutuelle avant tout de SMI – mutuelle soulevée aux dispositions du livre II du code de la mutualité RNM 784669954

Numéro de dépôt: 3231837
Date de dépôt: 19 juin 2003

Classes: 00 35 36