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Marques déposées par la société GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I
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LOSANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOSANGES
GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I.

Numéro de dépôt :
3015634
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010
LOSANGES de GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I

Présentation de la marque LOSANGES

Déposée le 10 mars 2000 par la société GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOSANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I domicilié(e) 122, Rue Lauriston, 75206 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 669 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I. - France.

La marque LOSANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOSANGES est expirée depuis le 10 mars 2010.


GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I. - 122, Rue Lauriston, 75206 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 784669954


GOUESNARD Jacques-Yves MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE S.M.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Logiciel de gestion d'assurance maladie et de prévoyance dont les fonctionnalités sont les suivantes : - gestion multi-contrats par adhérent, - gestion multi-garanties par assuré, - gestion d'une base personnes et sociétés, - gestion d'une base compagnies et intervenants, - gestion des lettres clés suivant le principe de la sécurité sociale, - gestion d'historiques, - gestion des contrats individuels, - gestion des contrats collectifs obligatoires, - gestion des contrats collectifs ouverts, - garanties à la carte, - gestion des devis, - gestion du régime obligatoire, - gestion des prises en charge, - gestion du tiers-payant (mutualiste, santé pharma), - télétransmission (résopharma, télétransmission pam), - calcul automatique des regularisations de cotisations, - conditions tarifaires multiples de cotisations (age, composition familiale, type de beneficiaire, regime obligatoire, type d'adhesion, categories sociauxprofessionnelles- gestion des mises en demeure, suspensions, resiliations, - gestion des taxes multiples, - gestion des commissionnements.