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CENTRE NATIONAL DES ARMEES
CERCLE NATIONAL DES ARMEES

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CENTRE NATIONAL DES ARMEES de CERCLE NATIONAL DES ARMEES

Numéro de dépôt: 4361467
Date de dépôt: 15 mai 2017

Classes: 43

CERCLE NATIONAL DES ARMÉES
Marque en couleurs
CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations

Marque expirée - Marque en non vigueur
CERCLE NATIONAL DES ARMÉES de CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations

Numéro de dépôt: 3408906
Date de dépôt: 8 février 2006
Date d'expiration: 8 février 2016

Classes: 43