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Marques déposées par la société CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations
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CERCLE NATIONAL DES ARMÉES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERCLE NATIONAL DES ARMÉES
CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations, d'entraide, d'information et de loisirs.

Numéro de dépôt :
3408906
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
CERCLE NATIONAL DES ARMÉES de CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations

Présentation de la marque CERCLE NATIONAL DES ARMÉES

Déposée le 8 février 2006 par la société CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE NATIONAL DES ARMÉES »

Le déposant est la société CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations domicilié(e) LA MAISON DES OFFICIERS DE FRANCE, 8, place Saint-Augustin,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 328 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capitaine de Corvette Gérard KERHOAS Directeur du Cercle National des Armées domicilié(e) 8, place Saint-Augustin,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE NATIONAL DES ARMÉES est expirée depuis le 8 février 2016.


CERCLE NATIONAL DES ARMEES Décret 81732 du 29 juillet 1981 MINDEF modifié par Décret 98154 du 4 mars 1998 Code APE 551A forme juridique : organisme administratif à vocation sociale et culturelle doté de la personnalité morale procure aux militaires des possibilités de relations, d'entraide, d'information et de loisirs. - LA MAISON DES OFFICIERS DE FRANCE, 8, place Saint-Augustin,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 784328437


Capitaine de Corvette Gérard KERHOAS Directeur du Cercle National des Armées - 8, place Saint-Augustin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hoteliers.