Page 1 / 1
3 résultats à votre recherche "781384722"
Je recherche un
nom de marque ou déposant
nom de marque uniquement
déposant uniquement
numéro de dépôt uniquement
dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
pertinence
pertinence ↑
pertinence ↓
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

T3A : TELETRAVAIL ATLANTIQUE
Mutualité Sociale Agricole

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94521721
Date de dépôt: 16 mai 1994
Date d'expiration: 16 mai 2004

Classes: 00 35 38 41 42

GROUPE MSA
Marque en couleurs
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE CHARENTE – MARITIME Organisme de Mutualité Sociale Agricole

Marque expirée - Marque en non vigueur
GROUPE MSA de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE CHARENTE – MARITIME Organisme de Mutualité Sociale Agricole

Numéro de dépôt: 3415838
Date de dépôt: 9 mars 2006
Date d'expiration: 9 mars 2016

Classes: 00 35 36 41 42