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Marques déposées par la société MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Organisme de Mutualité Sociale Agricole
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DAISI : DROITS D'ACCES INFORMATISES AU SYSTEME D'INFORMATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAISI : DROITS D'ACCES INFORMATISES AU SYSTEME D'INFORMATION
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Organisme de Mutualité Sociale Agricole

Numéro de dépôt :
3416110
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
DAISI : DROITS D\'ACCES INFORMATISES AU SYSTEME D\'INFORMATION de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Organisme de Mutualité Sociale Agricole

Présentation de la marque DAISI : DROITS D'ACCES INFORMATISES AU SYSTEME D'INFORMATION

Déposée le 10 mars 2006 par la société MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Organisme de Mutualité Sociale Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAISI : DROITS D'ACCES INFORMATISES AU SYSTEME D'INFORMATION »

Le déposant est la société MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Organisme de Mutualité Sociale Agricole domicilié(e) FieF Montlouis,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 384 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE DIRECTEUR MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE CHARENTE – MARITIME domicilié(e) FIEF MONTLOUIS,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAISI : DROITS D'ACCES INFORMATISES AU SYSTEME D'INFORMATION est expirée depuis le 10 mars 2016.


MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Organisme de Mutualité Sociale Agricole - FieF Montlouis,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France - SIREN 781384722


MONSIEUR LE DIRECTEUR MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE CHARENTE – MARITIME - FIEF MONTLOUIS,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Logiciel servant à gérer les entrées et sorties du personnel et leurs habilitations aux différentes applications.