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ATOUT FORCE
MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3005976
Date de dépôt: 3 février 2000
Date d'expiration: 3 février 2010

Classes: 36

GERONTO SUD
Marque en couleurs
MUTUELLE FORCE SUD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92405627
Date de dépôt: 8 février 1992
Date d'expiration: 8 février 2002

Classes: 00 36 42

LE MUTUALISTE FORCE SUD
Marque en couleurs
MUTUELLE FORCE SUD (Etablissement régi par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95563652
Date de dépôt: 14 mars 1995
Date d'expiration: 14 mars 2005

Classes: 00 16 35 39 41

LES BALCONS SAINT-APHRODISE
MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92439238
Date de dépôt: 16 octobre 1992
Date d'expiration: 16 octobre 2002

Classes: 00 36 41 42

LA MERIDIENNE
MUTUELLE FORCE SUD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93455956
Date de dépôt: 11 février 1993
Date d'expiration: 11 février 2003

Classes: 00 36 41 42

UNI SUD
MUTUELLE FORCE SUD

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92414038
Date de dépôt: 31 mars 1992

Classes: 00 35 36 42