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Marques déposées par la société MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
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ATOUT FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT FORCE
MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
3005976
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2010

Présentation de la marque ATOUT FORCE

Déposée le 3 février 2000 par la société MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 19/21 Place Saint Aphrodise, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 983 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FORCE SUD - France.

La marque ATOUT FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT FORCE est expirée depuis le 3 février 2010.

MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LES BALCONS SAINT-APHRODISE


MUTUELLE FORCE SUD (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 19/21 Place Saint Aphrodise, 34500 BEZIERS - France - SIREN 775983968


MUTUELLE FORCE SUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

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