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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93496180
Date de dépôt: 7 décembre 1993
Date d'expiration: 7 décembre 2003

Classes: 33

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3351904
Date de dépôt: 11 avril 2005
Date d'expiration: 11 avril 2015

Classes: 33

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$Cap Dune CAT DE BÈGLES ADAPEI de CAT de BEGLES Centre d\'Aide par le Travail$

Numéro de dépôt: 3198597
Date de dépôt: 5 décembre 2002
Date d'expiration: 5 décembre 2012

Classes: 00 03 05 16 21

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Classe 21

CHATEAU HAUT MEXANT
A.D.A.P.E.I. de la Gironde

CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT
ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS