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Marques déposées par la société ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS
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CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT
ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS)

Numéro de dépôt :
3351904
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/04/2015
CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT de ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS

Présentation de la marque CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT

Déposée le 11 avril 2005 par la société ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la société ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS domicilié(e) CAT HAUT MEXANT : ETABLISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 585 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI GIRONDE domicilié(e) CAT HAUT MEXANT, 4 ROUTE DE GUITRES,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France.

La marque CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE HAUT-MEXANT est expirée depuis le 11 avril 2015.


ADAPEI GIRONDE ASSOCIATION (VOIR STATUTS JOINTS) - CAT HAUT MEXANT : ETABLISSEMENT - France - SIREN 775585003


ADAPEI GIRONDE - CAT HAUT MEXANT, 4 ROUTE DE GUITRES,33910 SAINT DENIS DE PILE - 33910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénomée CHATEAU LE HAUT-MEXANT.