CAT de BEGLES Centre d'Aide par le Travail Association déclarée (ADAPEI)
Numéro de dépôt :
3198597
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2012
Présentation de la marque Cap Dune CAT DE BÈGLES ADAPEI
Déposée le 5 décembre 2002 par l'association loi 1901 CAT de BEGLES Centre d'Aide par le Travail
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Cap Dune CAT DE BÈGLES ADAPEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 CAT de BEGLES Centre d'Aide par le Travail domicilié(e) 98 Chemin ALEXIS-LABRO,33130 BEGLES - 33130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 585 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAT DE BEGLES domicilié(e) 98 Chemin ALEXIS-LABRO,33130 BEGLES - 33130 - France.
La marque Cap Dune CAT DE BÈGLES ADAPEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198597.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Dune CAT DE BÈGLES ADAPEI est expirée depuis le 5 décembre 2012.
CAT de BEGLES Centre d'Aide par le Travail Association déclarée (ADAPEI) - 98 Chemin ALEXIS-LABRO,33130 BEGLES - 33130 - France - SIREN 775585003
CAT DE BEGLES - 98 Chemin ALEXIS-LABRO,33130 BEGLES - 33130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
- Papeterie. - Adhésifs (matière collantes) pour la papeterie. - Pinceaux - Brosserie - Produits d'entretien - Savon bactéricide - Désodorisants autres qu'à usage personnel. - Chiffons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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