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PASTELIA
Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASTELIA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259087
Date de dépôt: 20 novembre 2003
Date d'expiration: 20 novembre 2013

Classes: 00 36 44

AZURELLA
Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
AZURELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259088
Date de dépôt: 20 novembre 2003

Classes: 00 36 36 44 44 45

MUTUELLE ARC EN CIEL
Marque en couleurs
Mutuelle de l'Aisne Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLE ARC EN CIEL de Mutuelle de l\'Aisne Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3166298
Date de dépôt: 24 mai 2002
Date d'expiration: 24 mai 2012

Classes: 00 36 42 44

AQUARELLA
Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUARELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259086
Date de dépôt: 20 novembre 2003

Classes: 36 36 45

Mutassist
Marque en couleurs
MUTUELLE DE L'AISNE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98766514
Date de dépôt: 22 décembre 1998
Date d'expiration: 22 décembre 2008

Classes: 42

DYNA'MUT
MUTUELLE DE L'AISNE Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3117333
Date de dépôt: 20 août 2001
Date d'expiration: 20 août 2011

Classes: 00 36 42

PRIMARELLA
Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRIMARELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259089
Date de dépôt: 20 novembre 2003
Date d'expiration: 20 novembre 2013

Classes: 36