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Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOIX et ROUTE ROMANE de VOIX ET ROUTE ROMANE

Numéro de dépôt: 3382477
Date de dépôt: 27 septembre 2005

Classes: 00 09 16 35 41 43

Marque enregistrée - Marque en vigueur

$Le Sentier des crèches d\'Alsace de Arts et Lumières en Alsace$

Numéro de dépôt: 4336456
Date de dépôt: 9 février 2017
Date d'expiration: 9 février 2027

Classes: 41

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

collection romane de VOIX ET ROUTE ROMANE

Numéro de dépôt: 3382479
Date de dépôt: 27 septembre 2005

Classes: 00 09 16 35 41

Marque expirée - Marque en non vigueur

$VOIX et ROUTE ROMANE de VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d\'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908$

Numéro de dépôt: 3447958
Date de dépôt: 31 août 2006
Date d'expiration: 31 août 2016

Classes: 00 09 16 35 41 43

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Noëlies de Arts et Lumières en Alsace

Numéro de dépôt: 4129931
Date de dépôt: 30 octobre 2014
Date d'expiration: 30 octobre 2024

Classes: 41

Marque expirée - Marque en non vigueur

$collection romane de VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d\'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908$

Numéro de dépôt: 3447957
Date de dépôt: 31 août 2006
Date d'expiration: 31 août 2016

Classes: 00 09 16 35 41

VOIX et ROUTE ROMANE
Marque en couleurs

VOIX ET ROUTE ROMANE

Le Sentier des crèches d'Alsace
Arts et Lumières en Alsace

collection romane
Marque en couleurs

VOIX ET ROUTE ROMANE

VOIX et ROUTE ROMANE
Marque en couleurs

VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908

Les Noëlies
Arts et Lumières en Alsace

collection romane
Marque en couleurs

VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908

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VOIX et ROUTE ROMANE Marque en couleurs VOIX ET ROUTE ROMANE

Le Sentier des crèches d'Alsace Arts et Lumières en Alsace

collection romane Marque en couleurs VOIX ET ROUTE ROMANE

VOIX et ROUTE ROMANE Marque en couleurs VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908

Les Noëlies Arts et Lumières en Alsace

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