Association VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908), maintenus en vigueur par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924
Numéro de dépôt :
3447958
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/08/2016
Présentation de la marque VOIX et ROUTE ROMANE
Déposée le 31 août 2006 par l'association loi 1901 VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VOIX et ROUTE ROMANE »
Le déposant est l'association loi 1901 VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908 domicilié(e) 35, boulevard d'Anvers,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 112 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VOIX ET ROUTE ROMANE domicilié(e) 35, boulevard d'Anvers,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIX et ROUTE ROMANE est expirée depuis le 31 août 2016.
VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908 a également déposé les autres marques suivantes : collection romane
Association VOIX ET ROUTE ROMANE inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg au vol.L.XIV no 9443/91 et est régie par les articles 21 à 29 du Code Civil Local (loi de 1908), maintenus en vigueur par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924 - 35, boulevard d'Anvers,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 391112281
Association VOIX ET ROUTE ROMANE - 35, boulevard d'Anvers,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Supports d'enregistrement magnétiques ; disques (compact-disques) ; disques audio-vidéo ; disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image.Produits de l'imprimerie à savoir : revues, prospectus, dépliants, journaux, livres.Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Publication de livres ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; organisation de conférences, congrès, colloques, séminaires ; divertissements télévisés ; divertissements et services de loisirs ; services d'orchestre ; music-hall ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatif ; production de films ; services de studio d'enregistrement ; montages de programmes radiophoniques et télévisés ; représentations théâtrales ; organisation, production et représentations de spectacles ; services de discothèque ; location d'enregistrements sonores et de films ; planification de réceptions (divertissements) ; agence pour artiste ; services d'impresario (à savoir organisation de spectacles) ; réservation de places pour les spectacles.Restauration (alimentation) ; services de bar ; cafés ; restaurants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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