Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Noëlies
Arts et Lumières en Alsace, Association

Numéro de dépôt :
4129931
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
Les Noëlies de Arts et Lumières en Alsace

Présentation de la marque Les Noëlies

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la société Arts et Lumières en Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Noëlies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la société Arts et Lumières en Alsace domicilié(e) 6 rue Jean-Frédéric Oberlin - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 112 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts ezt Lumières en Alsace, Mme. Martine Reymann domicilié(e) 6 rue Jean-Frédéric Oberlin - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Les Noëlies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Noëlies est expirée depuis le 30 octobre 2024.

Arts et Lumières en Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Le Sentier des crèches d'Alsace


Arts et Lumières en Alsace, Association - 6 rue Jean-Frédéric Oberlin - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 391112281


Arts ezt Lumières en Alsace, Mme. Martine Reymann - 6 rue Jean-Frédéric Oberlin - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Activités sportives et culturelles.