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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94543227
Date de dépôt: 26 octobre 1994
Date d'expiration: 26 octobre 2004

Classes: 00 16 20 28

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96629608
Date de dépôt: 4 juin 1996
Date d'expiration: 4 juin 2006

Classes: 36

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3785750
Date de dépôt: 28 novembre 2010
Date d'expiration: 28 novembre 2020

Classes: 36

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Classe 28

" OMBRES & COULEURS "
Marque en couleurs

MOSAIQUES

109 IMMO
Société à Responsabilité Limitée: MOSAIQUES