Déposée le 26 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « " OMBRES & COULEURS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUES domicilié(e) 109, Avenue de la France Libre, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 487 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MOSAIQUES - France.
La marque " OMBRES & COULEURS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543227.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOSAIQUES S.A.R.L. - 109, Avenue de la France Libre, 29000 QUIMPER - France - SIREN 351487327
S.A.R.L. MOSAIQUES - France
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199474 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
- Photographies, reproductions sur tous supports, papeterie - Meubles, claustras et cloisons fixes et mobiles, meubles de rangement, glaces, cadres - Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "" OMBRES & COULEURS ""
