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(Marque figurative)
Marque figurative
CHARME HOTELCommercial HOTEL DES CLAIRIONS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Marque figurative de CHARME HOTELCommercial HOTEL DES CLAIRIONS

Numéro de dépôt: 1622748
Date de dépôt: 22 octobre 1990
Date d'expiration: 22 octobre 2010

Classes: 00 35 42

CHARMHOTEL
CHARMHOTEL

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1543864
Date de dépôt: 31 juillet 1989
Date d'expiration: 31 juillet 2029

Classes: 00 16 28 35 36 39 42 43 44 45

LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE
CHARME HOTEL

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE de CHARME HOTEL

Numéro de dépôt: 1492789
Date de dépôt: 20 avril 1988
Date d'expiration: 20 avril 2018

Classes: 35