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CITÉ DU PATRIMOINE
CITÉ DU PATRIMOINE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CITÉ DU PATRIMOINE de CITÉ DU PATRIMOINE

Numéro de dépôt: 3219749
Date de dépôt: 2 avril 2003

Classes: 41

MINI MAOUSSE
MINI MAOUSSE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MINI MAOUSSE de MINI MAOUSSE

Numéro de dépôt: 3219748
Date de dépôt: 2 avril 2003

Classes: 41

CITÉ DE L'ARCHITECTURE
CITÉ DE L'ARCHITECTURE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CITÉ DE L\'ARCHITECTURE de CITÉ DE L\'ARCHITECTURE

Numéro de dépôt: 3219746
Date de dépôt: 2 avril 2003

Classes: 41

Archiscopie
Institut Français d'architecture

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99829205
Date de dépôt: 15 décembre 1999
Date d'expiration: 15 décembre 2009

Classes: 00 16 38