CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Présentation de la marque CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Déposée le 2 avril 2003 par la société CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383075 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20