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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 3401846
Date de dépôt: 29 décembre 2005
Date d'expiration: 29 décembre 2025

Classes: 00 38 41

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 3397668
Date de dépôt: 5 décembre 2005
Date d'expiration: 5 décembre 2025

Classes: 41

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94543565
Date de dépôt: 2 novembre 1994
Date d'expiration: 2 novembre 2004

Classes: 41

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Classe 38

LES TUBAS DE NOEL
FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS

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