LES TUBAS DE NOEL

FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS

Présentation de la marque LES TUBAS DE NOEL

Déposée le 2 novembre 1994 par la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TUBAS DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES NORD-PAS DE CALAIS M. François CARON - France.

La marque LES TUBAS DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUBAS DE NOEL est expirée depuis le 2 novembre 2004.

FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : CMF RHONE-ALPES , CMF PACA , CMF CENTRE VAL DE LOIRE , LES TUBAS DE NOEL , CMF MIDI PYRENEES , CMF COTE D'OR , CMF LIMOUSIN , CMF AQUITAINE , CMF ALSACE , LES TUBAS DE NOEL