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Marques déposées par la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS
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LES TUBAS DE NOEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TUBAS DE NOEL
FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3401846
Date de dépôt :
29/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2025
LES TUBAS DE NOEL de FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS

Présentation de la marque LES TUBAS DE NOEL

Déposée le 29 décembre 2005 par la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TUBAS DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la société FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France.

La marque LES TUBAS DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TUBAS DE NOEL arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : CMF RHONE-ALPES , CMF PACA , CMF CENTRE VAL DE LOIRE , LES TUBAS DE NOEL , LES TUBAS DE NOEL , CMF MIDI PYRENEES , CMF COTE D'OR , CMF LIMOUSIN , CMF AQUITAINE , CMF ALSACE


FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS, ASSOCIATION - 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France - SIREN 310996087


FEDERATION REGIONALE DES SOCIETES MUSICALES DU NORD PAS DE CALAIS - 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 13 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°533866 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534556 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603058 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Emissions radiophoniques ou télévisées ; Diffusion radiophonique ou télévisée de concerts et de prestations musicales ; Activités sportives et culturelles ; Organisation de manifestations à but musical culturel et éducatif. Organisation de manifestations musicales rassemblant des musiciens amateurs et professionnels (concerts enregistrements etc.) ; Réalisation de concerts et de prestations musicales (production et représentation de spectacles).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.